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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVA
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JANUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JANUS
SEVA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1554538
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2009

Présentation de la marque JANUS

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVA domicilié(e) 43, rue du Pont de Fer, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2152819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 373 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2152819) - France.

La marque JANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JANUS est expirée depuis le 10 octobre 2009.

SEVA a également déposé les autres marques suivantes : QUATUOR , SEVA , SEVA


SEVA, société anonyme - 43, rue du Pont de Fer, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2152819) - France - SIREN 329373282


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2152819) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2152819 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338442 - Publication au BOPI 2002-01-10

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